MENTIONS LÉGALES

Fonds Agir Contre les Cancers du Travail (ACCT)

Fonds de dotation régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et par le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation, modifié notamment par le décret n° 2022-813 du 16 mai 2022.

Siège social : 11 rue Gaston Charle, 94120 Fontenay-sous-Bois
Courriel : contact.acct@proton.me
Téléphone : 0669203021

Propriété intellectuelle

L’ensemble des illustrations est l’œuvre de Claire Robert.

Sauf mention contraire, les textes, illustrations, images, graphismes, logos et autres éléments présents sur ce site restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs et sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits, sauf dans les cas prévus par la loi.